View password page

Mentions Légales

Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.sterillix.com (ci-après ensemble « le Site ») les informations suivantes :


INFORMATIONS LEGALES :

Créateur du Site : Atelier Defacto
Responsable de publication : Sophie-Laure Raphaël
Pour contacter le responsable de la publication : covistopshop@atelier-defacto.fr
Hebergeur du Site : SHOPIFY -


PRESENTATION ET PRINCIPE :

Est désigné ci-après : « Utilisateur », tout internaute se connectant et utilisant le Site.

COVISTOPSHOP s’efforce de fournir sur le Site des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’Utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.


PROPRIETE INTELLECTUELLE :

COVISTOPSHOP est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction totale ou partielle du Site, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de COVISTOPSHOP, propriétaire du Site à l’email : contact@covistop.shop, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.